✓ Code déclarable · 0% 3405909000

 
 
34
3405
3405 90
 - autres
3405 90 90
 - - autres

📖 À propos de ce code

This category covers miscellaneous polishing and cleaning preparations not elsewhere specified. It includes various types of polishes, creams, and scouring agents for different surfaces, as well as similar cleaning compounds.

SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE > Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n$o|3404 > autres > autres

📦 Exemples de produits classés ici

  • Nettoyant multi-usages
  • Dégraissant industriel
  • Pâte à récurer universelle
  • Nettoyant jantes aluminium
  • Détachant textile
  • Nettoyant vitres professionnel
  • Nettoyant surfaces brillantes
  • Produit lustrant carrosserie
  • Crème rénovatrice cuir
  • Nettoyant inox
  • Détartrant salle de bain
  • Nettoyant four et grill
  • Poudre à récurer ménagère
  • Nettoyant spécialisé sols
  • Produit d'entretien mobilier bois
  • Nettoyant céramique
  • Désinfectant surfaces
  • Nettoyant électronique

+2 autres

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Waxes of heading 3404
  • × Soaps (heading 3401)
  • × Organic surface-active agents (heading 3402)
  • × Preparations for washing (heading 3402)
  • × Lubricating preparations (heading 3403)
  • × Candles (heading 3406)
  • × Modelling pastes (heading 3407)
  • × Dental waxes and preparations (heading 3407)

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 3405909000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01

📤 Mesures à l'export (2)

Destination Type Droit / restriction Base légale
None Export control Cond: Y cert: Y-719 (29):; Y cert: Y-745 (29):; Y cert: X-844 (29):; Y (09): Regulation 0765/06
None Export control Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y cert: Y-708 (29):; Y (09): Regulation 0833/14