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 - - - - faits à la main, en bois

📖 À propos de ce code

This code covers wooden toys that are primarily handmade. It includes items crafted from wood, often with a rustic or artisanal quality, intended for play or decoration.

faits à la main, en bois

📦 Exemples de produits classés ici

  • Jouets en bois faits main
  • Figurines en bois artisanales
  • Puzzles en bois sculptés
  • Marionnettes en bois peintes à la main
  • Voitures en bois faites main
  • Animaux en bois sculptés
  • Maisonnettes en bois artisanales
  • Instruments de musique en bois jouets
  • Jeux de construction en bois faits main
  • Doudous en bois peints
  • Objets décoratifs en bois pour enfants
  • Hochets en bois faits main
  • Train en bois artisanal
  • Cubes en bois peints à la main
  • Cheval à bascule en bois sculpté
  • Poupées en bois faites main
  • Jouets éducatifs en bois artisanaux

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Mass-produced wooden toys
  • × Wooden toy parts or components
  • × Wooden puzzles with electronic components
  • × Wooden board games
  • × Wooden educational models (e.g., anatomical)
  • × Wooden furniture for children
  • × Wooden decorative items not intended for play

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9503004910

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (3 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 1549/06 2007-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) Non preferential tariff quota 0.000 % Q 090104 Regulation 0032/00 2026-01-01 → 2026-12-31
ERGA OMNES Import control on cat and dog fur Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09): Regulation 1523/07 2009-08-15

📤 Mesures à l'export (1)

Destination Type Droit / restriction Base légale
None Export control on cat and dog fur Cond: B cert: Y-922 (29):; B (09): Regulation 1523/07