✓ Code déclarable · 0% 9503003910
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9503 B 00 39 10
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faits à la main, en bois
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📖 À propos de ce code
This code covers wooden toys that are predominantly handmade. These are typically decorative or educational items crafted with significant manual input.
faits à la main, en bois
📦 Exemples de produits classés ici
- Jouets en bois faits main
- Figurines en bois artisanales
- Puzzles en bois personnalisés
- Marionnettes en bois sculptées
- Jeux d'assemblage en bois
- Objets décoratifs en bois pour enfants
- Jouets éducatifs en bois
- Maquettes en bois à monter
- Instruments de musique en bois jouets
- Voitures en bois artisanales
- Animaux en bois sculptés
- Dinosaures en bois faits main
- Maisonnettes en bois jouets
- Cuisines en bois jouets
- Outils en bois jouets
- Blocs de construction en bois
- Chevalets en bois jouets
- Train en bois fait main
🚫 À ne PAS classer ici
- × Mass-produced wooden toys
- × Wooden furniture for children (e.g., chairs, tables)
- × Wooden sporting goods
- × Wooden puzzles with electronic components
- × Wooden board games
- × Wooden musical instruments for professional use
- × Wooden decorative items not intended as toys
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.
Droits de douane et mesures - TARIC 9503003910
Source : DG TAXUD CIRCABC.
Synthèse import — origine China
Droits à payer estimés
0 %
Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.
Ce qui se cumule
| Bloc | Code additionnel | Origine / condition | Taux |
|---|---|---|---|
| Droit pays tiers | — | ERGA OMNES | 0 % |
| Total droits avant TVA | 0 % | ||
1. Droit de base
Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.
2. Mesures additionnelles
Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.
3. TVA
Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.
Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.
🌍 Taux par pays d’origine
Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.
📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
| Origine | Type | Droit | Code add. | Base légale | Validité |
|---|---|---|---|---|---|
| ERGA OMNES | Third country duty | 0.000 % | Regulation 1549/06 | 2007-01-01 | |
| Certain handicraft products (Handicrafts) | Non preferential tariff quota | 0.000 % | Q 090104 | Regulation 0032/00 | 2026-01-01 → 2026-12-31 |