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TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9018
  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018 50
 - autres instruments et appareils d'ophtalmologie
9018 50 10
 - - non optiques

📖 À propos de ce code

This code covers non-optical surgical, medical, dental, and veterinary instruments. It includes a wide range of instruments used in various medical procedures that do not rely on optical magnification or imaging.

non optiques

📦 Exemples de produits classés ici

  • Instruments chirurgicaux non optiques
  • Pinces chirurgicales
  • Scalpels chirurgicaux
  • Ciseaux chirurgicaux
  • Sondes médicales
  • Écarteurs chirurgicaux
  • Instruments de diagnostic non optiques
  • Instruments dentaires non optiques
  • Instruments vétérinaires non optiques
  • Outils de biopsie non optiques
  • Instruments de suture
  • Râpes osseuses
  • Curettes chirurgicales
  • Instruments de gynécologie non optiques
  • Instruments d'urologie non optiques
  • Outils de dissection
  • Manche de bistouri

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Optical instruments (e.g., endoscopes, colposcopes)
  • × Electrosurgical apparatus
  • × Diagnostic ultrasound apparatus
  • × Pacemakers
  • × Artificial joints
  • × Dental drill engines
  • × Surgical robots

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9018501000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01