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8714963000
Pédaliers
📂 Category — choose a sub-code| Code | Description | Type |
|---|---|---|
| 8714963010 | Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées | ✅ |
| 8714963090 | autres | ✅ |