📂 Browse the nomenclature
Navigate the TARIC tree to find the right code.
8703801000
neufs
📂 Category — choose a sub-code| Code | Description | Type |
|---|---|---|
| 8703801010 | Véhicules électriques à batterie neufs, principalement conçus pour le transport de neuf personnes ou moins, y compris le conducteur, à l’exclusion des véhicules de catégorie L conformément au règlement (UE) nº 168/2013 et des motocycles, propulsés (quel que soit le nombre de roues en mouvement) uniquement par un ou plusieurs moteurs électriques, y compris ceux avec un prolongateur d’autonomie à combustion interne (groupe auxiliaire de puissance) | ✅ |
| 8703801090 | autres | ✅ |