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  Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

📖 À propos de ce code

This code covers modelling pastes, including those for children's amusement, and dental preparations. It specifically includes dental waxes and impression compounds, as well as other dental materials based on plaster.

SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE > Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

📦 Exemples de produits classés ici

  • Pâte à modeler enfant
  • Pâte à modeler argile
  • Pâte à modeler sans cuisson
  • Pâte à modeler autodurcissante
  • Pâte à modeler à l'huile
  • Cire pour empreintes dentaires
  • Composé pour empreintes dentaires
  • Cire d'occlusion dentaire
  • Cire pour couronnes et ponts
  • Cire pour inlay
  • Cire pour prothèses dentaires
  • Plâtre dentaire pour modèles
  • Plâtre pour soclage
  • Matériau d'occlusion
  • Pâte de modelage pour artistes
  • Pâte à sculpter
  • Kit de pâte à modeler
  • Pâte à modeler éducative

+2 autres

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Play-Doh and similar toy compounds (often classified under toys, 9503)
  • × Industrial waxes not for dental or modelling use
  • × General purpose plaster (e.g., for construction)
  • × Putty for filling or sealing
  • × Ceramics or porcelain for dental prosthetics (Chapter 69)
  • × Adhesives or glues
  • × Educational kits containing modelling paste but primarily for another purpose

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 3407000000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (1 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01