✓ Code déclarable · 0% 9503008110
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9503 F 00 81 10
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faits à la main, en bois
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📖 À propos de ce code
This code covers wooden toys that are primarily made by hand. These are typically unique or artisanal items, often featuring intricate designs or traditional craftsmanship.
faits à la main, en bois
📦 Exemples de produits classés ici
- Jouet en bois fait main
- Poupée en bois artisanale
- Figurine en bois sculptée
- Jeu d'assemblage en bois fait main
- Marionnette en bois peinte à la main
- Animal en bois sculpté à la main
- Véhicule en bois artisanal
- Puzzle en bois fait main
- Objet décoratif en bois pour enfant
- Jouet éducatif en bois fait main
- Boîte à musique en bois sculptée
- Instrument de musique en bois artisanal
- Jeu de construction en bois fait main
- Personnage en bois peint à la main
- Artisanat en bois pour enfant
- Jouet de bain en bois fait main
- Mobile en bois fait main
🚫 À ne PAS classer ici
- × Mass-produced wooden toys
- × Wooden toy parts or components
- × Wooden puzzles with more than 500 pieces
- × Wooden educational games with electronic components
- × Wooden models of vehicles or aircraft (unless clearly toys)
- × Wooden decorative items not intended for play
- × Wooden furniture for children
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.
Droits de douane et mesures - TARIC 9503008110
Source : DG TAXUD CIRCABC.
Synthèse import — origine China
Droits à payer estimés
0 %
Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.
Ce qui se cumule
| Bloc | Code additionnel | Origine / condition | Taux |
|---|---|---|---|
| Droit pays tiers | — | ERGA OMNES | 0 % |
| Total droits avant TVA | 0 % | ||
1. Droit de base
Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.
2. Mesures additionnelles
Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.
3. TVA
Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.
Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.
🌍 Taux par pays d’origine
Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.
📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
| Origine | Type | Droit | Code add. | Base légale | Validité |
|---|---|---|---|---|---|
| ERGA OMNES | Third country duty | 0.000 % | Regulation 1549/06 | 2007-01-01 | |
| Certain handicraft products (Handicrafts) | Non preferential tariff quota | 0.000 % | Q 090104 | Regulation 0032/00 | 2026-01-01 → 2026-12-31 |