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Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
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📖 À propos de ce code
This code covers wheeled toys designed for children's play, such as tricycles, scooters, and pedal cars. It also includes miniature versions of vehicles like dolls' carriages and prams.
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
📦 Exemples de produits classés ici
- Tricycle enfant
- Vélo enfant 3 roues
- Trottinette enfant
- Scooter enfant
- Draisienne
- Vélo sans pédales
- Voiture à pédales
- Jouet à pousser
- Jouet à enfourcher
- Poussette poupée
- Landau poupée
- Chariot de marche enfant
- Porteur enfant
- Vélo draisienne
- Trottinette 3 roues
- Vélo porteur
- Jouet à roulettes
- Poussette de poupée
🚫 À ne PAS classer ici
- × Bicycles with two wheels (Chapter 87)
- × Electric scooters for adults or transport (Chapter 87)
- × Skateboards and roller skates (9506)
- × Toy musical instruments (950300)
- × Construction toys (950300)
- × Board games and card games (9504)
- × Video game consoles (9504)
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.
Droits de douane et mesures - TARIC 9503001000
Source : DG TAXUD CIRCABC.
Synthèse import — origine China
Droits à payer estimés
0 %
Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.
Ce qui se cumule
| Bloc | Code additionnel | Origine / condition | Taux |
|---|---|---|---|
| Droit pays tiers | — | ERGA OMNES | 0 % |
| Total droits avant TVA | 0 % | ||
1. Droit de base
Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.
2. Mesures additionnelles
Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.
3. TVA
Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.
Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.
🌍 Taux par pays d’origine
Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.
📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (1 lignes, pour audit)
| Origine | Type | Droit | Code add. | Base légale | Validité |
|---|---|---|---|---|---|
| ERGA OMNES | Third country duty | 0.000 % | Regulation 1549/06 | 2007-01-01 |