📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 9401F99
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9401 F 99
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📖 À propos de ce code
This code covers parts and accessories specifically designed for crew seats used in particular types of aircraft. It includes components like frames, upholstery, and mechanisms that are integral to these specialized aviation seats.
spécialement conçus pour l'équipage, destinés à être utilisés dans certains types de véhicules aériens
📦 Exemples de produits classés ici
- Pièces de siège d'équipage d'avion
- Accessoires pour sièges de pilote
- Composants de siège d'avion pour personnel navigant
- Structure de siège d'équipage aérien
- Coussin de siège d'avion (équipage)
- Mécanisme de réglage de siège d'avion
- Revêtement de siège d'équipage
- Accoudoir de siège d'avion (équipage)
- Repose-pieds de siège d'avion (équipage)
- Ceinture de sécurité de siège d'équipage
- Support de siège d'avion pour équipage
- Pièces détachées pour sièges d'avions commerciaux
- Siège d'appoint pour équipage (pièces)
- Housse de siège d'avion (équipage)
- Rails de siège d'avion (équipage)
- Système d'inclinaison de siège d'avion
🚫 À ne PAS classer ici
- × Complete aircraft crew seats (9401)
- × Seats for passengers (9401)
- × Seats for other vehicles (e.g., cars, trains)
- × General-purpose seat parts not specific to aircraft crew seats
- × Aircraft cabin furnishings not related to seats
- × Tools and equipment for seat maintenance
- × Raw materials for seat manufacturing (e.g., fabric rolls, foam blocks)
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.