📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 9401F9110
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9401 F 91 10
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de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
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📖 À propos de ce code
This code covers parts and accessories for seats that are not specifically classified elsewhere. It includes components for various types of seats, such as frames, legs, armrests, and backrests, intended for use in furniture or vehicles.
autres
📦 Exemples de produits classés ici
- Pièces détachées pour sièges
- Accessoires pour fauteuils
- Composants de chaises
- Pièces de mobilier de siège
- Cadres de sièges
- Pieds de sièges
- Accoudoirs de sièges
- Dossiers de sièges
- Coussins de sièges (non rembourrés)
- Supports de sièges
- Pièces pour sièges de voiture
- Pièces pour sièges de bureau
- Pièces pour sièges de restaurant
- Pièces pour sièges de camping
- Pièces pour sièges de bar
- Pièces pour sièges de salon
- Pièces pour sièges de jardin
- Pièces pour sièges de cinéma
🚫 À ne PAS classer ici
- × Complete seats (9401)
- × Seat frames that are part of a complete seat assembly
- × Upholstery or padding specifically designed to be attached to a seat
- × Parts for mattresses (9404)
- × Parts for sleeping bags (9404)
- × Parts for inflatable mattresses (9404)
- × Parts for furniture of base metal (e.g., metal chairs, 9401)
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.