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TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
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INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9018
  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018 C
 - autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
9018 C 49
 - - autres
9018 C 49 10
 - - - Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

📖 À propos de ce code

This code covers small rotating tools such as burrs, discs, drills, and brushes specifically designed for use with dental drills. These items are essential for various dental procedures like cavity preparation, polishing, and cleaning.

Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires

📦 Exemples de produits classés ici

  • Fraise dentaire carbure
  • Fraise diamantée
  • Pointe diamantée
  • Disque de polissage dentaire
  • Brosse à polir dentaire
  • Fraise pour contre-angle
  • Fraise pour pièce à main
  • Fraise à os dentaire
  • Fraise de finition dentaire
  • Fraise de préparation de cavité
  • Meule dentaire
  • Fraise à résine dentaire
  • Fraise pour implantologie
  • Fraise à ébarber dentaire
  • Fraise à polir
  • Fraise de laboratoire dentaire
  • Accessoire pour tour dentaire
  • Outil rotatif dentaire

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Dental handpieces (the motor unit)
  • × Dental implant kits
  • × Surgical drills for orthopedic use
  • × Laboratory polishing machines
  • × Dental impression materials
  • × Dental filling materials
  • × Endodontic files

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9018491000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01