✓ Code déclarable · 0% 9018130000

 
TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
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INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9018
  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018 A
 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
9018 A 13
 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

📖 À propos de ce code

This code covers advanced medical imaging devices that use strong magnetic fields and radio waves to create detailed cross-sectional images of the body's internal structures. These systems are primarily used for diagnostic purposes in healthcare settings.

Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

📦 Exemples de produits classés ici

  • Appareil d'IRM
  • Système d'imagerie par résonance magnétique
  • Scanner IRM
  • Machine IRM
  • Unité d'IRM diagnostique
  • Équipement d'IRM médicale
  • IRM clinique
  • Système d'imagerie par résonance magnétique ouvert
  • Système d'imagerie par résonance magnétique fermé
  • IRM à haut champ
  • IRM à bas champ
  • IRM portable
  • IRM mobile
  • Scanner de corps entier par IRM
  • IRM cérébrale
  • IRM musculo-squelettique
  • IRM cardiovasculaire
  • Système d'imagerie par résonance magnétique à gradient

+1 autres

🚫 À ne PAS classer ici

  • × X-ray imaging apparatus (901812)
  • × Computed tomography (CT) scanners (901812)
  • × Ultrasound diagnostic apparatus (901890)
  • × Positron emission tomography (PET) scanners (902219)
  • × Magnetic resonance spectroscopy equipment for laboratory analysis (902789)
  • × Components or parts of MRI apparatus (if not constituting a complete apparatus)
  • × Medical imaging software not integrated into the apparatus

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9018130000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01

📤 Mesures à l'export (1)

Destination Type Droit / restriction Base légale
None Export authorization (Dual use) Cond: Y cert: X-060 (29):; Y cert: X-061 (29):; Y cert: X-062 (29):; Y cert: X-063 (29):; Y cert: X-064 (29):; Y cert: X-065 (29):; Y cert: X-066 (29):; Y cert: X-067 (29):; Y cert: X-068 (29):; Y cert: X-070 (29):; Y cert: X-071 (29):; Y cert: Y-901 (29):; Y (09): Regulation 2003/25