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TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9018
  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
9018 B
 - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
9018 B 39
 - - autres

📖 À propos de ce code

This category covers a wide range of medical, surgical, dental, and veterinary instruments and appliances not specifically listed under other headings within Chapter 90. It includes miscellaneous devices used for diagnosis, treatment, or monitoring.

autres

📦 Exemples de produits classés ici

  • Sondes diverses
  • Cathéters divers
  • Instruments de chirurgie générale
  • Pinces chirurgicales
  • Ciseaux chirurgicaux
  • Aiguilles hypodermiques
  • Serre-têtes médicaux
  • Instruments de gynécologie
  • Instruments d'urologie
  • Instruments ophtalmologiques
  • Instruments ORL
  • Instruments dentaires divers
  • Instruments vétérinaires divers
  • Dispositifs d'administration de médicaments
  • Accessoires pour appareils médicaux
  • Équipement de laboratoire médical
  • Sondes d'aspiration
  • Sondes de drainage

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Pacemakers (9018.49.10)
  • × Artificial joints (9018.90.90)
  • × Dental drills (9018.41.00)
  • × Endoscopes (9018.90.10)
  • × X-ray apparatus (9022)
  • × Orthopedic appliances (9021)
  • × Artificial parts of the body (9021)

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9018390000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01