✓ Código declarable · 4.7% 8714930019

	TARIC	code droits

	Section 17 — Matériel de transport	506 codes 0% 85.3%

01	ANIMAUX VIVANTS	99 codes 0% 11.5%
02	VIANDES ET ABATS COMESTIBLES	395 codes 0% 15.4%
03	POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES	905 codes 0% 23%
04	LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	205 codes 0% 17.3%
05	AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	26 codes 0% 5.1%
06	PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE	52 codes 0% 10.9%
07	LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES	173 codes 0% 50%
08	FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS	208 codes 0% 20.8%
09	CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES	54 codes 0% 12.5%
10	CÉRÉALES	179 codes 7.7%
11	PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT	79 codes 8.3% 50%
12	GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES	98 codes 0% 50%
13	GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX	26 codes 0% 19.2%
14	MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	6 codes 0% 50%
15	GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE	168 codes 0% 85.6%
16	PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES	240 codes 0% 26%
17	SUCRES ET SUCRERIES	54 codes 6.2% 16%
18	CACAO ET SES PRÉPARATIONS	48 codes 0% 15.4%
19	PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES	69 codes 3.8% 12.8%
20	PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES	806 codes 0% 59.4%
21	PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES	93 codes 0% 246.1%
22	BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES	469 codes 0% 32%
23	RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX	116 codes 0% 165.9%
24	TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN	51 codes 0% 74.9%
25	SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS	84 codes 0% 1.7%
26	MINERAIS, SCORIES ET CENDRES	47 codes 0%
27	COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES	160 codes 0% 35.6%
28	PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES	404 codes 0% 128.1%
29	PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES	1695 codes 0% 233.3%
30	PRODUITS PHARMACEUTIQUES	58 codes 0%
31	ENGRAIS	60 codes 0% 6.5%
32	EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES	164 codes 0% 6.5%
33	HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES	52 codes 0% 17.3%
34	SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE	37 codes 0% 60.3%
35	MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES	41 codes 0% 67.4%
36	POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES	17 codes 5.7% 6.5%
37	PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES	41 codes 0% 6.5%
38	PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES	496 codes 0% 122.4%
39	MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES	552 codes 0% 79.4%
40	CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC	115 codes 0% 6.5%
41	PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS	73 codes 0% 6.5%
42	OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX	54 codes 1.7% 9.7%
43	PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES	23 codes 0% 3.7%
44	BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS	291 codes 0% 96.8%
45	LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE	13 codes 0% 4.7%
46	OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE	26 codes 0% 4.7%
47	PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)	24 codes —
48	PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON	171 codes —
49	PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS	23 codes —
50	SOIE	43 codes 0% 7.5%
51	LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN	60 codes 0% 8%
52	COTON	226 codes 0% 8%
53	AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER	38 codes 0% 8%
54	FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS;	101 codes 3.8% 94.1%
55	FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES	147 codes 4% 8%
56	OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE	103 codes 3.2% 12%
57	TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES	60 codes 3% 8%
58	TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES	76 codes 5% 8%
59	TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES	58 codes 0% 8%
60	ÉTOFFES DE BONNETERIE	54 codes 6.5% 8%
61	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE	176 codes 8% 12%
62	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE	276 codes 6.3% 12%
63	AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS	132 codes 0% 12%
64	CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS	100 codes 3% 17%
65	COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES	13 codes 0% 5.7%
66	PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES	9 codes 2.7% 5.2%
67	PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX	8 codes 1.7% 4.7%
68	OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES	76 codes 0% 3.7%
69	PRODUITS CÉRAMIQUES	66 codes 0% 91%
70	VERRE ET OUVRAGES EN VERRE	263 codes 0% 106.7%
71	PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES	59 codes 0% 4%
72	FONTE, FER ET ACIER	582 codes 0% 73.7%
73	OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER	438 codes 0% 93%
74	CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE	71 codes 0% 5.2%
75	NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL	20 codes 0% 3.3%
76	ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM	194 codes 0% 67.4%
78	PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB	11 codes 0% 5%
79	ZINC ET OUVRAGES EN ZINC	12 codes 0% 5%
80	ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN	6 codes —
81	AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES	112 codes 0% 70.4%
82	OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS	99 codes 1.7% 8.5%
83	OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS	71 codes 0% 81.5%
84	RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS	1289 codes 0% 92%
85	MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS	860 codes 0% 98.3%
86	VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS	29 codes 0% 3.7%
87	VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	366 codes 0% 85.3%
88	NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE	69 codes 0% 7.7%
89	NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE	42 codes 0% 2.7%
90	INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS	255 codes 0% 6.7%
91	HORLOGERIE	65 codes 0% 6%
92	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS	30 codes 1.7% 4%
93	ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	24 codes 0% 3.2%
94	MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES	126 codes 0% 5.7%
95	JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	81 codes 0% 4.7%
96	OUVRAGES DIVERS	80 codes 0% 10.5%
97	OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ	81 codes —
98	ENSEMBLES INDUSTRIELS	96 codes —
99	CODES SPECIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINEE	14 codes 0%

8701	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709)	21 codes 0% 16%
8702	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus	14 codes 10% 16%
8703	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course	33 codes 5% 45.3%
8704	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises	42 codes 0% 22%
8705	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)	7 codes 3.7%
8706	Châssis des véhicules automobiles des n°$s 8701 à 8705, équipés de leur moteur	4 codes 4.5% 19%
8707	Carrosseries des véhicules automobiles des n°$s 8701 à 8705, y compris les cabines	4 codes 4.5%
8708	Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°$s 8701 à 8705	136 codes 3% 70.9%
8709	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties	5 codes 2% 4%
8710	Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties	8710000000 1.7%
8711	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars	12 codes 6% 85.3%
8712	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur	7 codes 14% 63.5%
8713	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion	2 codes 0%
8714	Parties et accessoires des véhicules des n°$s 8711 à 8713	57 codes 0% 53.2%
8715	Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties	2 codes 2.7%
8716	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties	19 codes 1.7% 68.1%

8714 10	- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)	7 codes 3.7%
8714 20	- de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides	8714200000 0%
8714 A	- autres	49 codes 4.7% 53.2%

8714 A 91	- - Cadres et fourches, et leurs parties	16 codes 4.7% 53.2%
8714 A 92	- - Jantes et rayons	2 codes 4.7%
8714 A 93	- - Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres	4 codes 4.7% 53.2%
8714 A 94	- - Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties	6 codes 4.7% 53.2%
8714 A 95	- - Selles	8714950000 4.7%
8714 A 96	- - Pédales et pédaliers, et leurs parties	5 codes 4.7% 53.2%
8714 A 99	- - autres	15 codes 4.7% 53.2%

8714 A 93 A	- - - Pignons de roues libres	2 codes 4.7% 53.2%
8714 A 93 00 20	- - - - Boîte de vitesse pour raccorder des pignons: -destinée à être montée sur un tambour de moyeu, -avec 7 pignons ou plus, mais pas plus de 12 pignons, -avec 10 dents ou plus, mais pas plus de 52 dents pour chaque pignon, -d'un poids de 200 g ou plus mais n'excédant pas 800 g, -des pignons en acier ou en aluminium nickelé, -avec des raccords (entretoises) entre les pignons constitués de matière plastique ou d'aluminium, -sans mécanisme de verrouillage, destinée à la fabrication de bicyclettes et de vélos électriques	8714930020 4.7%
8714 A 93 00 90	- - - - autres	8714930090 4.7%

8714 A 93 A 00 11	- - - - - Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées	8714930011 4.7%
8714 A 93 A 00 19	- - - - - autres	8714930019 4.7%–53.2%

Derechos aduaneros y medidas - TARIC 8714930019

Fuente: DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

4,7 % à 53,2 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Hypothèse minimum

4,7 %

Droit de base 4,7 % + meilleur code additionnel connu 8031.

Hypothèse maximum

53,2 %

Droit de base 4,7 % + code additionnel le plus élevé 88AX.

Le minimum suppose que le fabricant/exportateur et les certificats exigés permettent le taux réduit. Le maximum correspond au taux plein/générique quand aucun justificatif spécifique ne s'applique.

Ce qui se cumule

Bloc	Code additionnel	Origine / condition	Taux
Droit pays tiers	—	ERGA OMNES	4,7 %
Anti-dumping	8031	China	0 %
Anti-dumping	8062	China	0 %
Anti-dumping	8065	China	0 %
Anti-dumping	8068	China	0 %
Anti-dumping	8069	China	0 %
Anti-dumping	8073	China	0 %
Anti-dumping	8075	China	0 %
Anti-dumping	8078	China	0 %
Anti-dumping	8079	China	0 %
Anti-dumping	8080	China	0 %
Anti-dumping	8082	China	0 %
Anti-dumping	8084	China	0 %
Anti-dumping	8085	China	0 %
Anti-dumping	8088	China	0 %
Anti-dumping	8091	China	0 %
Anti-dumping	8296	China	0 %
Anti-dumping	8328	China	0 %
Anti-dumping	8490	China	0 %
Anti-dumping	8491	China	0 %
Anti-dumping	8522	China	0 %
Anti-dumping	8523	China	0 %
Anti-dumping	8524	China	0 %
Anti-dumping	8604	China	0 %
Anti-dumping	8609	China	0 %
Anti-dumping	8612	China	0 %
Anti-dumping	8748	China	0 %
Anti-dumping	8749	China	0 %
Anti-dumping	8750	China	0 %
Anti-dumping	8768	China	0 %
Anti-dumping	8835	China	0 %
Anti-dumping	88AX	China	48,5 %
Anti-dumping	88AY	China	48,5 %
Anti-dumping	8900	China	48,5 %
Anti-dumping	8973	China	0 %
Anti-dumping	8979	China	0 %
Anti-dumping	8983	China	0 %
Anti-dumping	899I	China	0 %
Anti-dumping	899M	China	0 %
Anti-dumping	89AZ	China	0 %
Anti-dumping	89MG	China	48,5 %
Anti-dumping	A045	China	0 %
Anti-dumping	A087	China	0 %
Anti-dumping	A088	China	0 %
Anti-dumping	A090	China	0 %
Anti-dumping	A162	China	0 %
Anti-dumping	A163	China	0 %
Anti-dumping	A167	China	0 %
Anti-dumping	A168	China	0 %
Anti-dumping	A201	China	0 %
Anti-dumping	A221	China	0 %
Anti-dumping	A227	China	0 %
Anti-dumping	A232	China	0 %
Anti-dumping	A233	China	0 %
Anti-dumping	A247	China	0 %
Anti-dumping	A271	China	0 %
Anti-dumping	A288	China	0 %
Anti-dumping	A320	China	0 %
Anti-dumping	A326	China	0 %
Anti-dumping	A327	China	0 %
Anti-dumping	A346	China	0 %
Anti-dumping	A359	China	0 %
Anti-dumping	A360	China	0 %
Anti-dumping	A377	China	0 %
Anti-dumping	A384	China	0 %
Anti-dumping	A402	China	0 %
Anti-dumping	A403	China	0 %
Anti-dumping	A412	China	0 %
Anti-dumping	A413	China	0 %
Anti-dumping	A415	China	0 %
Anti-dumping	A432	China	0 %
Anti-dumping	A436	China	0 %
Anti-dumping	A445	China	0 %
Anti-dumping	A469	China	0 %
Anti-dumping	A485	China	0 %
Anti-dumping	A487	China	0 %
Anti-dumping	A533	China	0 %
Anti-dumping	A534	China	0 %
Anti-dumping	A535	China	0 %
Anti-dumping	A536	China	0 %
Anti-dumping	A537	China	0 %
Anti-dumping	A539	China	0 %
Anti-dumping	A540	China	0 %
Anti-dumping	A542	China	0 %
Anti-dumping	A543	China	0 %
Anti-dumping	A545	China	0 %
Anti-dumping	A546	China	0 %
Anti-dumping	A547	China	0 %
Anti-dumping	A548	China	0 %
Anti-dumping	A551	China	0 %
Anti-dumping	A552	China	0 %
Anti-dumping	A553	China	0 %
Anti-dumping	A554	China	0 %
Anti-dumping	A555	China	0 %
Anti-dumping	A556	China	0 %
Anti-dumping	A557	China	0 %
Anti-dumping	A558	China	0 %
Anti-dumping	A565	China	0 %
Anti-dumping	A566	China	0 %
Anti-dumping	A571	China	0 %
Anti-dumping	A576	China	0 %
Anti-dumping	A586	China	0 %
Anti-dumping	A589	China	0 %
Anti-dumping	A605	China	0 %
Anti-dumping	A616	China	0 %
Anti-dumping	A630	China	0 %
Anti-dumping	A662	China	0 %
Anti-dumping	A664	China	0 %
Anti-dumping	A668	China	0 %
Anti-dumping	A686	China	0 %
Anti-dumping	A697	China	0 %
Anti-dumping	A726	China	0 %
Anti-dumping	A730	China	0 %
Anti-dumping	A732	China	0 %
Anti-dumping	A737	China	0 %
Anti-dumping	A745	China	0 %
Anti-dumping	A746	China	0 %
Anti-dumping	A774	China	0 %
Anti-dumping	A776	China	0 %
Anti-dumping	A777	China	0 %
Anti-dumping	A778	China	0 %
Anti-dumping	A781	China	0 %
Anti-dumping	A794	China	0 %
Anti-dumping	A810	China	0 %
Anti-dumping	A811	China	0 %
Anti-dumping	A812	China	0 %
Anti-dumping	A813	China	0 %
Anti-dumping	A814	China	0 %
Anti-dumping	A815	China	0 %
Anti-dumping	A817	China	0 %
Anti-dumping	A824	China	0 %
Anti-dumping	A825	China	0 %
Anti-dumping	A826	China	0 %
Anti-dumping	A838	China	0 %
Anti-dumping	A849	China	0 %
Anti-dumping	A856	China	0 %
Anti-dumping	A894	China	0 %
Anti-dumping	A896	China	0 %
Anti-dumping	A897	China	0 %
Anti-dumping	A963	China	0 %
Anti-dumping	A966	China	0 %
Anti-dumping	A967	China	0 %
Anti-dumping	A968	China	0 %
Anti-dumping	A979	China	0 %
Anti-dumping	A984	China	0 %
Anti-dumping	A991	China	0 %
Anti-dumping	A993	China	0 %
Anti-dumping	B294	China	0 %
Anti-dumping	B934	China	0 %
Anti-dumping	B935	China	0 %
Anti-dumping	B936	China	0 %
Anti-dumping	B960	China	0 %
Anti-dumping	B963	China	0 %
Anti-dumping	C001	China	0 %
Anti-dumping	C002	China	0 %
Anti-dumping	C003	China	0 %
Anti-dumping	C004	China	0 %
Anti-dumping	C005	China	0 %
Anti-dumping	C006	China	0 %
Anti-dumping	C007	China	0 %
Anti-dumping	C008	China	0 %
Anti-dumping	C009	China	0 %
Anti-dumping	C010	China	0 %
Anti-dumping	C011	China	0 %
Anti-dumping	C012	China	0 %
Anti-dumping	C013	China	0 %
Anti-dumping	C014	China	0 %
Anti-dumping	C015	China	0 %
Anti-dumping	C016	China	0 %
Anti-dumping	C017	China	0 %
Anti-dumping	C018	China	0 %
Anti-dumping	C020	China	0 %
Anti-dumping	C021	China	0 %
Anti-dumping	C053	China	0 %
Anti-dumping	C102	China	0 %
Anti-dumping	C128	China	0 %
Anti-dumping	C207	China	48,5 %
Anti-dumping	C307	China	0 %
Anti-dumping	C481	China	0 %
Anti-dumping	C492	China	0 %
Anti-dumping	C527	China	0 %
Anti-dumping	C549	China	0 %
Anti-dumping	C557	China	0 %
Anti-dumping	C559	China	0 %
Anti-dumping	C560	China	0 %
Anti-dumping	C720	China	0 %
Anti-dumping	C860	China	0 %
Anti-dumping	C863	China	0 %
Anti-dumping	C896	China	48,5 %
Anti-dumping	C991	China	48,5 %
Total droits avant TVA			344,2 %

Pourquoi autant de lignes anti-dumping / compensateur ?

Les codes additionnels ne se cumulent pas entre eux. Ils correspondent à un fabricant/exportateur ou à une situation documentaire. On choisit un seul code additionnel. Sans justificatif spécifique, le code générique C999 s'applique généralement.

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Aucun code additionnel générique trouvé dans l'extrait.

Comment choisir une autre ligne ?

Il faut connaître le code additionnel du fabricant/exportateur dans la réglementation ou sur les documents douaniers. Le tableau indique maintenant le fabricant concerné et les scénarios de taux : avec certificat/condition acceptée, ou sans certificat.

Voir les 190 options de codes additionnels

Code add.	Concerne	Anti-dumping	Compensateur	Total Droit	Lecture
8031	PROWEN BIKES S.L., Poligono Industrial La Viñuela, 55 (14900-Lucena) Córdoba, Spain	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8062	NIKOS MANIATOPOULOS S.A., Kosti Palama & Solonos, EL-26504 Agios Vasileios-Patras	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8065	Arcade Cycles 41 rue Pierre Allut, Parc Eco 85-2, 85000 La Roche-sur-Yon, France	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8068	Cicli Esperia S.p.a., Viale Enzo Ferrari 8/10/12, IT-30014 Cavarzere (VE)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8069	Orbea S. Coop Ltd, Poligono Industrial Goitondo s/n, ES- 48269 Mallabia- Bizkaia	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8073	Van den Berghe N. V., Industriepark Noord 24, BE-9100 Sint- Niklaas	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8075	Alpina di Montevecchi Manolo & C. S.A.S., Via Archimede 485, IT-47521 Cesena (FO)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8078	Jan Janssen Fietsen B.V., Voltweg 11, NL- 4631SR Hoogerheide	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8079	F.I.V. Edoardo Bianchi S.p.a., Via delle Battaglie 5, IT-24047 Treviglio (BG)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8080	Etablissements Savoye et Cie, Rue de l'industrie, FR- 01470 Serrières de Briord	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8082	Órbita-Bicicletas Portuguesas Lda, Rua da Fonta Nova 616, -Povoa da Carvalha, PT-3750- 720 Recardães	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8084	Schiano S.r.l., Via Viggiano 44, IT - 80020 Frattaminore (NA)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8085	Decathlon Produzione Italia S.r.l. Via Buonarroti, 39 IT - 20145 Milano (MI)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8088	Denver S.r.l., Via Primo Maggio 32, IT-12025 Dronero (CN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8091	Azor Bike BV Marconistraat 7A NL - 7903 AG Hoogeveen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8296	Inter bike — Importação e Exportação Lda, Zona Industrial de Vagos Lote 27, PO Box 132, PT- 3840 385 Vagos	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8328	Giant Europe Manufacturing B.V., Pascallaan 66, NL- 8218 Lelystad	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8490	Parties exemptées: A partir du 20.12.2011: ZPG GmbH & Co. KG, Ludwig-Hüttner Straße 5-7, D - 95679 Waldershof	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8491	Thompson, Lessensestraat 110, BE - 9500 Geraardsbergen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8522	Flanders NV, Daalkouterlaan 1, BE - 9550 Herzele	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8523	Ghost-Bikes GmbH, An der Tongrube 3, DE-95652 Waldsassen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8524	Kurt Gudereit GmbH & Co. KG Fahrradfabrik, Am Strebkamp 14, DE - 33607 Bielefeld	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8604	Giubilato Cicli S.r.l., Via Pavane 6/A, IT- 36065 Mussolente (VI)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8609	Koninklijke Gazelle BV Wilhelminaweg 8 NL-6951 BP Dieren	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8612	Tecno Bike S.r.l., Via del Lavoro 22, IT - 61029 Canavaccio di Urbino (PU)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8748	All Bike' s S.r.l., Via Caduti sul don 15, IT-12020 Villar S. Costanzo (CN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8749	Bikkel Bikes Group BV Magnesiumstraat 45, NL-6031RV Nederweert	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8750	Ludo N.V., Karel Van Miertstraat 7, BE - 3070 Kortenberg	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8768	Cyclopodilatiki S. A., Minotavrou 16, EL- 54627 Thessaloniki	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8835	Parties de bicyclette utilisées dans le montage de cycles équipés d'un moteur auxiliaire	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8973	Fahrradfabrik Schauff GmbH & Co. KG, Wässerscheidt 56, DE - 53424 Remagen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8979	W.S.B. Hi-Tech Bicycle Europe B.V., De Roef 15, NL - 9206AK Drachten	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8983	Mandelli s.r.l. Via Tommaso Grossi 5, IT-20841 Carate Brianza (MB)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
899I	Adrisport sas 7 Z.A. de Bellevue, 56390 Colpo, France	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
899M	Delta Sport Sp. z o.o. Strzała, ul. Zamiejska 17 PL - 08-199 Siedlce	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
89AZ	New Cycle GmbH An der Schmiede 4, 26135 Oldenburg, Germany	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A045	Parties exemptées: A partir du 29.09.99: Simplon Fahrrad GmbH - Oberer Achdamm 22 - A-6971 Hard - Autriche.	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A087	Parties exemptées: A partir du 10.08.05: Bottecchia Cicli Srl - Viale Enzo Ferrari, 15/17 - I-30014 Cavarzere (VE) - IT	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A088	Cicli Adriatica S.r.l., Uninominale Via Toscana 13, IT- 61122 Pesaro (PS)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A090	Intersens Bikes & Parts B.V., Bedrijvenpark Twente 170, NL-7602KE Almelo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A162	F.lli Zanoni S.r.l., Via Castiglioni 27, IT- 20010 Arluno (MI)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A163	Speedcross s.r.l., Corso Italia 20, IT-20020 Vanzaghello (MI)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A167	Cicli Olympia S.r.l., Via Galileo Galilei 12/A, IT-35028 Piove di Sacco (PD)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A168	EGC s.r.l., Corso Ventidue Marzo 32/1 - 20135 Milano (MI) - IT	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A201	Kokotis A. Bros S.A., 5th klm of Larissa- Falani, EL-41500 Larissa	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A221	GTA MY BICYCLE s.r.l, Via Galileo Galilei, 11 - 35020 Codevigo (PD), Italy	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A227	IKO Sportartikel Handels GmbH, Kufsteiner Strasse 72, DE -83064 Raubling	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A232	Fabbrica Biciclette Trubbiani S.r.l., Via Arno,1, Santa Maria in Selva, IT- 62010 Treia (MC)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A233	VICINI di Vicini Ottavio e Figli s.n.c., via dell'Artigianato 284, IT-47521 Cesena (FO)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A247	AT Zweirad GmbH, Zur Steinkuhle 2, DE- 48341 Altenberge	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A271	Cicli Lombardo S. p.a., Via Roma 169, IT- 91012 Buseto Palizollo (TP)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A288	Parties exemptées: Paul Lange & Co. OHG Hofener Strasse 114 D-70732 Stuttgart	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A320	RGVS Ibérica Unipessoal Lda, Rua Central de Mandim- Barca, Castelo da Maia, PT-4475-023 Maia	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A326	Cicli Casadei S.r.l., Via dei Mestieri 23, IT-44020 Frazione: San Giuseppe, Comacchio (FE)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A327	Dino Bikes S.p.a., Via Cuneo 11, IT- 12011 Borgo San Dalmazzo (CN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A346	Parties exemptées: A partir du 01.09.2001: Diamant Fahrradwerke GmbH Schönaicher Strasse 1 D-09232 Hartmannsdorf - DE	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A359	Biciclasse C.S.-S.r.l., Localita' Staglioni Area Industriale SNC, IT- 84020 Oliveto Citra (SA)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A360	G.F.M. Bike di Franco Ingarao, Contrada Consolazione, IT- 94011 Agira (EN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A377	F.A.A.C. s.n.c. di Sbrissa F.lli & C., Via Monte Antelao 11, IT-31037 Loria (TV)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A384	Toim S.L., Calle Rio Jarama 90, Poligono Industrial de Toledo, ES-45007 Toledo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A402	Cicli Roveco di Veronese Paolo & C. S.A.S. Via Umberto I n.508 I - 45023 Costa Di Rovigo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A403	Telai Olagnero S.r.l., Strada Valle Maira 141, IT-12020 Roccabruna (CN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A412	Atala S.p.A., Via della Guerrina 108, IT-20900, Monza (MB)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A413	Norta N.V., Stradsestraat 39, BE - 2250 Olen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A415	Böttcher Fahrräder GmbH, Waldstraße 3, DE- 25746 Wesseln	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A432	Star Due S.r.l., Via De Gasperi 55, IT-31010 Frazione: Coste, Maser (TV)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A436	Motomur S.L., Avda. Castillo de la asomada 6, ES-30120 El Palmar (Murcia)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A445	Star Ciclo, Montagem Comercializaçaõ de Bicicletas Lda, Zona industrial de Barro 402, PT-3750-353 Águeda	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A469	KETTLER Alu-Rad GmbH, Longericher Straße 2, D - 50739 Köln	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A485	Parties exemptées à partir du 20.12.2011: SFM GmbH Strawinskystraße 27b D-90455 Nürnberg	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A487	IMACYCLES- Acessorios Para Bicicletas e Motociclos LDA, Z.I. Oiã - Apartado 117 lote 5, PT-3770- 059 Oliveira do Bairro	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A533	Special Bike Società Cooperativa, Via Nizza 20, IT-71042, Cerignola (FG)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A534	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : Accell Hunland Kft. Parkóló tér 1, H-1059 Tószeq	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A535	BELVE s.r.o., Holubyho 295, SK- 916 01 Stará Turá	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A536	Bike Fun International s.r.o., Areál Tatry 1445/2, CZ -74221 Kopřivnice	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A537	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : BPS Bicycle Industrial s.r.o. Šumavská 779/2, CZ-78701 Šumperk	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A539	IB Sp. z o.o. Zakład Pracy Chronionej, ul. Miłośników Podhala 1, PL-34-425 Biały Dunajec	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A540	Ideal Europe Sp. z. o.o., Ul. Bohaterów walk nad bzurą 2, PL-99- 300 Kutno	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A542	Biuro Ekonomiczno-Handlowe Jan Zasada Sp. z o.o., ul. Fabryczna 6, PL-98-300 Wieluń	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A543	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : KROSS S.A. Ul. Leszno 46, PL-06-300 Przasnysz	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A545	Neuzer Kerékpar Kereskedelmi és Szolgáltató Kft., Mátyás király u. 45, HU-2500 Esztergom	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A546	OLPRAN Spol. s.r.o., Libušina 526/101, CZ-772-11 Olomouc- Chválkovice	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A547	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : UAB Baltik Vairas Pramonės\|g. 3, LT-78138 Śiauliai	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A548	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : FHMM Sp. z o.o. ul. Ciecholewicka 29, PL - 55-120 Oborniki Śląskie	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A551	KELLYS BICYCLES s.r.o. Slnečná cesta 374 SK - 922 01 Veľké Orvište	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A552	Master Bike s.r.o., Sadová 2205/2, CZ -789 01 Zábřeh	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A553	Novus Bike s.r.o., Vančurova 2985/20, CZ-746 01 Předměstí Opava	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A554	Parties exemptées à partir du 1.5.2004 : Olimpia Kerékpár Kft. Ostorhegy u. 4, H - 1164 Budapest	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A555	Csepel Bicycle Manufacturing and Sales Company LTD. Duna Lejáró 7 H - 1211 Budapest	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A556	UNIBIKE K. Orłowska, P. Drobotowski Sp.J., ul. Przemysłowa 28B, PL-85-758 Bydgoszcz	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A557	KENZEL s.r.o., Novozámocká 182, SK - 947 01 Hurbanovo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A558	4Ever s.r.o., Moravská 842, Butovice, CZ-742 13 Studénka	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A565	Romet Sp. Z o.o., Podgrodzie 32 C, PL-39-200 Dębica	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A566	Zweirad Paulsen, Industriestraße 30, DE - 49565 Bramsche	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A571	Sprick Rowery Sp. z o.o. ul. Zachodnia 76 PL-66-200 Świebodzin	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A576	Belgian Cycling Factory NV Beverlosesteenweg 85, B -3583 Beringen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A586	Tolin Przedsiebiorstwo Prywatne Jerzy Topolski, Łeg Witoszyn 5a, PL-87-811 Fabianki	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A589	Bike Mate s.r.o. Dlhá 248/43, SK - 905 01 Senica	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A605	Bohemia Bike a.s. Pujmanové 1753/10a Nusle CZ - 140 00 Praha 4	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A616	Koliken MAGYAR- CSEH és SZLOVÁK Kereskedelmi Korlátolt Felelősségű Társaság, Széchenyi u. 103, HU-6400 Kiskunhalas	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A630	CULT d.o.o., Tržaška cesta 77, SI-1370 Logatec	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A662	Credat Industries a.s., Priemyselný areál 3415, SK-946 03 Kolárovo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A664	Maxbike, s.r.o. Navrátilova 1241/3, 721 00, Ostrava – Czechia	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A668	PFIFF Vertriebs GmbH, Wilhelmstrasse 49-51, DE-49610 Quakenbrück	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A686	Cycling Sports Group Europe B.V. Hanzepoort 27 NL - 7575 DB Oldenzaal	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A697	Artur Nowak Firma WielobranżMexller, ul. Romera 4/20, PL - 42-215 Częstochowa	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A726	Unibike OEM Factory S.A. Parque Empresarial de Soza B, Lt 3,4,10,11 - 3840 342 Soza-Vagos, Portugal	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A730	Alubike - Bicicletas, S.A. Zona Industrial de Aveiro Sul, lote 11, Mamodeiro, Aveiro Concelho, Freguesia, PT - 3810 783 Aveiro	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A732	Bonaventure BVBA Stoomtuigstraat 16 B-8830 Hooglede	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A737	Prestige Rijwielen NV Zuiderdijk 25, B - 9230 Wetteren	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A745	Skeppshultcykeln AB Storgatan 78 SE-333 03 Skeppshult	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A746	TRENGA DE Vertriebs GmbH Grossmoordamm 63-67 DE-21079 Hamburg	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A774	Stevens Vertriebs GmbH Asbrookdamm 35 DE - 22115 Hamburg	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A776	Ing. Jaromír Březina Foglarova 2896/11, CZ - 787 01 Šumperk	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A777	Goldbike - Industria de Bicicletas Lda, Rua das Flores, PT- 3780 594 Poutena- Vilarinho do Bairro, Anadia	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A778	Puky GmbH & Co. KG Fortunastraße 11 DE-42489 Wülfrath	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A781	Look Cycle International SA 27, rue du Docteur Léveillé F-58000 Nevers	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A794	TG Supplies GmbH Gablonzer Straße 10 DE-76185 Karlsruhe	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A810	CROSS Ltd 1 Hadji Dimitar Street BG - 3400 Montana	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A811	Balkanvelo AD, Mizia Boulevard 1, BG-5500 Lovech	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A812	Maxcom, Golyamokonarsko Shose Str. 1, BG-4204 Tsaratsovo, Plovdiv	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A813	Leader-96 Ltd, 3 Vazrazhdane str., BG-4140 Rogosh	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A814	Velomania Ltd. Dimitar Nestorov Street bl. 120, BG - 1612 Sofia	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A815	Robifir Bike LTD, Kosta Bosilkov Street 3A, BG- 2700 Blagoevgrad	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A817	Eurosport DHS SA, Santuhalm Street 35A, RO – 330004 Judet Hunedoara Deva	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A824	F.lli Schiano S.r.l., Via Ferdinando Del Carretto 26, IT-80133 Napoli (NA)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A825	Helkama Velox Oy Santalantie 22 FI - 10960 Hanko Pohjoinen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A826	L’Avenir 2.0 BV, Posthoornstraat 1, B - 2500 Lier	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A838	KOVL spol. sro., Choceradská 3042/20, CZ-14100 Praha 4	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A849	Euro Bike Products ul. Ostrowska 498, 498A PL - 61-324 Poznań	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A856	Canyon Bicycles GmbH Karl-Tesche-Str. 12 D - 56073 Koblenz	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A894	Winora Staiger GmbH Max-Planck-Strasse 6 D-97526 Sennfeld	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A896	S.C. Madirom Prod S.r.l., Strada Ştefan Procopiu 1, RO-300647 Timişoara, Judeţ Timiş	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A897	ROSE Bikes GmbH, Schersweide 4, DE-46395 Bocholt	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A963	Wilier Triestina S.p.a., Via Fratel M. Venzo 11, IT-36028 Rossano Veneto (VI)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A966	Skilledbike Sp. z o.o. Brzezna 420, PL-33-386 Podegrodzie	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A967	Unicykel AB Aröds Industriväg 14 SE-422 43 Hisings Backa	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A968	JETLANE SAS 4, boulevard de Mons FR-59650 Villeneuve d'Ascq	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A979	New Metelli di Metelli Maria Rosa & C. S.A.S., Via Trento 68, IT - 25030 Trenzano (BS)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A984	Blue Factory Team S.L., Calle Nicolás Copérnico 4, Elche Parque Empresarial, E - 03203 Elche, Alicante	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A991	Maxtec Ltd., 1 Golyamokonarsko shose Str., BG - 4204 Tsaratsovo, Plovdiv	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
A993	Kwasny & Diekhöner GmbH Herforder Strasse 331 D - 33609 Bielefeld	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B294	Etablissements Th. Brasseur S.A., Rue des Steppes 13, BE - 4000 Liège	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B934	c2g-engineering GmbH Schlesische Straße 27 D - 10997 Berlin	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B935	Longway Poland Sp. z o.o., ul. Parzniewska 4A, PL - 05-800 Pruszków	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B936	BBF Bike GmbH Carena Allee 8 D - 15366 Hoppegarten	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B960	In Cycles – Montagem e Comércio de Bicicletas, Lda Parque Empresarial Levipor EN 1 3780-394 Malaposta-Anadia – Portugal	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
B963	PANEX DINAMIC d.o.o. Dr. Tome Bratkoviča 1, 4000 Čakovec, HR	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C001	CICLI EUROPA S.R.L. 34 Via portella Bifuto I-93017 San Cataldo (CL)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C002	OLYMPIQUE SARL, ZA Les Epalits, F - 42610 Saint-Romain-le-Puy	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C003	Interbike Spółka z.o.o., ul. Śląska 6/5, PL-42-200 Częstochowa	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C004	Accell Nederland B.V., Industrieweg 4, NL - 8444AR Heerenveen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C005	Cycles France Loire, Avenue de l'industrie, FR - 42160 Saint-Cyprien	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C006	CYCLES LAPIERRE, 6-10 Rue Edmond Voisenet, FR - 21000 Dijon Cedex	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C007	Re-Cycles France, 161 Rue Gabriel Péri, FR - 10100 Romilly-sur-Seine, France	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C008	Cycleurope Sverige AB, c/o Monark AB, SE - 432 82 Varberg	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C009	Kalkhoff Werke GmbH Europa-Allee 26 DE - 49685 Emstek	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C010	Engelbert Meyer GmbH, Hauptstraße 31, DE - 49692 Cappeln	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C011	Esmaltina- Auto ciclos S.A., Rua do salgueiro 47, PT - 3780-103 Sangalhos	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C012	F.lli Masciaghi S.r.l., Via Gramsci 10, IT - 20900 Monza (MB)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C013	KTM Fahrrad GmbH, Harlochner straße 13, AT - 5230 Mattighofen	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C014	Manufacture Française Du Cycle, 27 rue Marcel Brunelière, FR - 44270 Machecoul	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C015	MBM S.r.l., Via Emilia Levante 1671/73/75, IT - 47521 Cesena (FC)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C016	Montana SRL, Via Domenico Rossi 70, IT - 12060 Magliano Alpi (CN)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C017	Panther International GmbH, Alter Postweg 190, DE - 32584 Löhne	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C018	Promiles, 4 Boulevard de Mons, FR - 59650 Villeneuve d'Ascq	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C020	TNT Cycles S.L., C/Mosquerola 61-63, ES - 17180 Vilablareix (Girona)	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C021	Kuisle & Kuisle GmbH Gewerbestrasse 14, DE-87675 Stötten	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C053	Trans-Rower Roman Tylec Dąbie 54d, PL-39-311 Zdziarzec	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C102	Uno Bike B.V., Bovendijk 213, NL-3045 PD Rotterdam	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C128	Slavomir Sladek Velosprint S, Trnavská 40, SK-949 01 Nitra	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C307	Merida Polska Sp. z o.o., ul. Marii Skłodowskiej-Curie 35, PL-41-800 Zabrze	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C481	FJ Bikes Europe, S.A. Parque Empresarial do Casarão Avenida das Ferragens, 579 3750-860 Borralha, Águeda, Portugal	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C492	MOTOKIT Veiculos e Accesórios Lda, Rua Alto do Vale do Grou 36, PT - 3750-870 Borralha / Águeda	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C527	FIRMA ADAM Adam Ziętek Muchy 56, 63-524 Czajków	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C549	Parties essentielles de bicyclettes utilisées pour l’assemblage de véhicules autres que des bicyclettes, équipés ou non d’un moteur auxiliaire	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C557	Berria Bike S.L. Calle Blasco de Garay 19 ES - 02600 Villarrobledo	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C559	Northtec Sp. Z.o.o. ul. Dworcowa 15a PL - 43-502 Czechowice-Dziedzice	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C560	Giant Gyártó Hungary Kft., Jedlik Ányos út 1, HU-3200 Gyöngyös	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C720	Propain Bicycles GmbH Schachenstraße 15, 88267 Vogt - Germany	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C860	Profil Bicycles CZ s.r.o. Hněvotín 31, CZ - 783 47 Hněvotín	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C863	Decathlon sp. z o o. ul. Geodezyjna 76 PL - 03-290 Warszawa	0 %	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
Sans code	—	—	—	4,7%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
88AX	CORRATEC S.R.L. Ovidiu Cotrus str., Nr. 28, Cladirea C2, Județ Timiş, 300514 Timisoara, Romania	—	48,5 %	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
88AY	SPORT LIFESTYLE S.L. Calle Travesía de la Industria No. 20, 33401 Avilés (Asturias), Spain	—	48,5 %	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
8900	Autres	48,5 %	—	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
89MG	Pon Bike Lithuania, UAB, Pramonės pr. 13A, Kėdainiai, LT-57242, Lithuania	—	48,5 %	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C207	Kenstone Metal Company GmbH Am Maikamp 8-12, DE-32107 Bad Salzuflen	48,5 %	—	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C896	Cyclision s.r.o., Štefánikova 68, SK - 921 01 Piešťany	48,5 %	—	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.
C991	Bicicletas Mendiz S.A. C/Zuazobidea 22, ES - 01015 Vitoria-Gasteiz (Álava-Araba)	48,5 %	—	53,2%	taux publié directement pour ce code additionnel. Les autres codes additionnels sont des alternatives, pas des lignes à additionner.

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (50 lignes, pour audit)

Origen	Tipo	Derecho	Cód. ad.	Base legal	Validez
ERGA OMNES	Third country duty	4.700 %		Regulation 2261/98	1999-01-01
Albania	Tariff preference	0.000 %		Decision 0332/09	2009-04-01
Bosnia and Herzegovina	Tariff preference	0.000 %		Decision 0474/08	2009-01-01
Canada	Tariff preference	0.000 %		Decision 0037/17	2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods	Tariff preference	0.000 %		Decision 0037/17	2017-09-21
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance)	Tariff preference	0.000 %		Regulation 0978/12	2014-01-01
Japan	Tariff preference	0.000 %		Decision 1907/18	2020-02-01
Korea, Republic of (South Korea)	Tariff preference	0.000 %		Decision 0265/11	2014-07-01
Kosovo	Tariff preference	0.000 %		Decision 0342/16	2016-04-01
Mexico	Tariff preference	0.000 %		Decision 0415/00	2016-07-01
Montenegro	Tariff preference	0.000 %		Decision 0224/10	2010-05-01
New Zealand	Tariff preference	0.000 %		Decision 0244/24	2024-05-01
North Macedonia	Tariff preference	0.000 %		Decision 0239/04	2009-01-01
Peru	Tariff preference	0.000 %		Decision 0735/12	2013-03-01
Serbia	Tariff preference	0.000 %		Decision 0036/10	2010-02-01
Singapore	Tariff preference	0.000 %		Decision 1875/19	2019-11-21
Ukraine	Tariff preference	0.000 %		Decision 0295/14	2016-01-01
Viet Nam	Tariff preference	0.000 %		Decision 0753/20	2023-01-01
GSP - General arrangements	Tariff preference	1.200 %		Regulation 0978/12	2026-01-01
Mercosur	Tariff preference	3.700 %		Decision 0183/26	2026-05-01 → 2026-12-31
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8031	Decision 0671/26	2024-08-23
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8062	Decision 0304/11	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8065	Decision 0447/97	2014-04-24
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8068	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8069	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8073	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8075	Information 0097/04	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8078	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8079	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8080	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8082	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8084	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8085	Information 0291/09	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8088	Decision 0447/97	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8091	Decision 0115/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8296	Decision 0108/01	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8328	Decision 0366/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8490	Information 0298/99	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8491	Decision 0684/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8522	Decision 0115/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8523	Information 0291/09	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8524	Decision 0115/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8604	Decision 0776/04	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8609	Decision 0772/06	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8612	Information 0097/04	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8748	Decision 0115/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8749	Decision 0366/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8750	Decision 0366/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8768	Decision 0684/98	2012-01-01
China	Definitive anti-dumping duty	0.000 %	8835	Regulation 0512/13	2014-08-01

📤 Medidas de exportación (3)

Destino	Tipo	Derecho / restricción	Base legal
None	Export control on luxury goods	Cond: Y cert: X-847 (29):; Y cert: Y-724 (29):; Y cert: Y-721 (29):; Y cert: Y-722 (29):; Y cert: Y-748 (29):; Y (09):	Regulation 0765/06
None	Export control on luxury goods	Cond: Y cert: Y-821 (29):; Y cert: Y-822 (29):; Y (09):	Regulation 0833/14
None	Export control on luxury goods	Cond: Y cert: Y-946 (29):; Y cert: Y-947 (29):; Y cert: Y-948 (29):; Y (09):	Regulation 2062/17