📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 6302D91
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6302 D 91
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de coton
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📖 À propos de ce code
This code covers printed bed linen, such as sheets, duvet covers, and pillowcases, specifically those manufactured on handlooms. It applies to textiles woven on traditional hand-operated looms, distinguishing them from mass-produced items.
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📦 Exemples de produits classés ici
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- Housse de couette artisanale imprimée
- Taie d'oreiller tissée main motif floral
- Ensemble de literie fait main imprimé
- Drap housse artisanal imprimé
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- Carré d'oreiller artisanal imprimé
- Couvre-lit tissé main imprimé
- Jeté de lit artisanal imprimé
- Drap de lit en coton tissé main imprimé
- Literie indienne tissée main
- Linge de lit ethnique imprimé fait main
- Parure de lit artisanale imprimée
- Drap de lit jacquard tissé main
- Housse de traversin tissée main imprimée
🚫 À ne PAS classer ici
- × Bed linen not printed -> 6302210010
- × Bed linen not manufactured on handlooms (machine-made) -> 6302210090
- × Bed linen made of synthetic fibres -> 630293
- × Bed linen made of cotton (not handloom, not printed) -> 6302210010
- × Table linen -> 630251
- × Toilet linen -> 630293
- × Kitchen linen -> 630293
- × Unmade textile articles -> Chapter 50-60
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