📂 Catégorie R

	TARIC	code droits

	Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique	350 codes 0% 6.7%

90	INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS	255 codes 0% 6.7%
91	HORLOGERIE	65 codes 0% 6%
92	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS	30 codes 1.7% 4%

📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». R