📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 9401F91
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9401 F 91
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en bois
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📖 À propos de ce code
This code covers parts and components specifically designed for the manufacture or repair of seats and chairs, including those for aircraft, spacecraft, or vehicles. It includes items like frames, legs, armrests, and upholstery components.
Parties
📦 Exemples de produits classés ici
- Pièces de sièges
- Composants de chaises
- Structure de fauteuil
- Pieds de siège
- Accoudoirs pour chaises
- Dossiers de siège
- Coussins de siège (parties)
- Revêtements de siège (parties)
- Pièces détachées pour mobilier de siège
- Cadre de siège
- Mécanisme de siège (parties)
- Roulettes pour chaises de bureau
- Support de siège
- Pièces pour sièges de véhicule
- Pièces pour sièges d'avion
- Pièces pour sièges de train
- Garniture de siège
- Pièces de banquette
🚫 À ne PAS classer ici
- × Complete seats and chairs (9401)
- × Parts of furniture of wood, metal, etc. not specifically for seats (e.g., tables, cabinets)
- × Mattresses (9404)
- × Bed bases (9404)
- × Parts of bedding
- × Parts of lamps and lighting fittings (9405)
- × Parts of sleeping bags
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.