📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 9401
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9401
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Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs parties
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📖 À propos de ce code
This code covers specialized seats designed and manufactured for use in aircraft cabins. It includes passenger seats, crew seats, and pilot seats, often featuring lightweight construction and specific safety certifications.
FR path test
📦 Exemples de produits classés ici
- Siège d'avion
- Siège passager pour avion
- Siège pilote
- Siège de cabine d'avion
- Siège d'aéronef
- Fauteuil avion
- Siège classe affaires avion
- Siège première classe avion
- Siège économique avion
- Siège d'équipage avion
- Siège de cockpit
- Siège d'avion certifié
- Siège d'avion léger
- Siège pour avion de ligne
- Siège pour avion d'affaires
- Siège de transport aérien
- Siège d'avion sur mesure
🚫 À ne PAS classer ici
- × Seats for other vehicles (e.g., cars, trains, boats)
- × General furniture seats not designed for aircraft
- × Seat parts or components (unless sold as a complete seat assembly)
- × Seats with integrated entertainment systems not specific to aircraft
- × Office chairs or home furniture
- × Seats for simulators not installed in actual aircraft
- × Child safety seats for automotive use
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.