✓ Code déclarable · 0% 9019109000

 
TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
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  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
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 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
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 - - autres

📖 À propos de ce code

This code covers electrical devices designed to provide vibratory massage. These are typically handheld or stand-alone units used for therapeutic or relaxation purposes, applying rhythmic vibrations to the body.

Vibromasseurs électriques

📦 Exemples de produits classés ici

  • Vibromasseur électrique
  • Appareil de massage vibrant
  • Masseur vibrant personnel
  • Stimulateur musculaire vibrant
  • Appareil de relaxation par vibration
  • Coussin vibrant de massage
  • Ceinture vibrante de massage
  • Pistolet de massage vibrant
  • Rouleau de massage vibrant électrique
  • Appareil de massage shiatsu vibrant
  • Massage-courroie vibrant
  • Appareil de physiothérapie vibrant
  • Vibromasseur de poche
  • Appareil de massage des pieds vibrant
  • Masseur de dos vibrant
  • Appareil de massage corporel vibrant
  • Vibromasseur professionnel
  • Appareil de massage vibrant pour sportifs

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Non-electrical massage apparatus (e.g., manual rollers, massage balls)
  • × Therapeutic equipment for medical conditions not primarily based on vibration (e.g., ultrasound therapy devices)
  • × Massage chairs or beds with integrated vibratory functions (often classified elsewhere)
  • × Personal care appliances for skin cleansing or exfoliation using vibration
  • × Vibrating toys or adult novelty items
  • × Vibrating elements for incorporation into other machines or furniture
  • × Massage apparatus with other primary functions like heat or percussion

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9019109000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (2 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2261/98 1999-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01