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TARIC
 
  Section 18 — Instruments, horlogerie, instruments de musique
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INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9017
  Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
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 - autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
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 - - Traceurs

📖 À propos de ce code

This category covers plotters, which are output devices that draw vector graphics on paper or other media. They are commonly used for technical drawings, architectural plans, and large-format printing.

Traceurs

📦 Exemples de produits classés ici

  • Traceur graphique
  • Traceur de plans
  • Traceur grand format
  • Traceur de dessin technique
  • Traceur pour architecture
  • Traceur d'ingénierie
  • Traceur de CAO
  • Traceur de découpe (si dessin)
  • Traceur de signalisation
  • Traceur de vinyle (si dessin)
  • Traceur de plans d'architecte
  • Traceur de plans de construction
  • Traceur de schémas
  • Traceur de cartes
  • Traceur de sérigraphie
  • Traceur de sérigraphie
  • Traceur de plans de maison
  • Traceur de plans de paysage

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Printers (inkjet, laser, thermal)
  • × Scanners
  • × Digital cameras
  • × Fax machines
  • × Machines for the automatic processing of data and their units (Chapter 84)
  • × Engraving machines
  • × Cutting machines not primarily for drawing

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 9017200500

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers — ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (5 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2204/99 2000-01-01
Korea, Republic of (South Korea) Tariff preference 0.000 % Decision 0265/11 2011-07-01
Singapore Tariff preference 0.000 % Decision 1875/19 2019-11-21
ERGA OMNES Airworthiness tariff suspension 0.000 % Regulation 1517/18 2018-11-01
ERGA OMNES Supplementary unit NAR Regulation 2086/97 2008-01-01

📤 Mesures à l'export (3)

Destination Type Droit / restriction Base légale
None Export control Cond: Y cert: Y-719 (29):; Y cert: Y-745 (29):; Y cert: X-844 (29):; Y (09): Regulation 0765/06
None Export control Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y cert: Y-708 (29):; Y (09): Regulation 0833/14
None Supplementary unit NAR Regulation 2086/97