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📖 À propos de ce code

This code covers miscellaneous decorative and functional items made from base metals that do not fit into more specific categories. This includes items like small bells, decorative statuettes, and ornamental frames, provided they are not electric and are primarily for adornment or general use.

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS > Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs > autres

📦 Exemples de produits classés ici

  • statuette en laiton
  • petit gong décoratif
  • cadre photo en étain
  • objet d'ornement en cuivre
  • clochette de table en métal
  • figurine en bronze
  • cadre pour miroir en métal
  • ornement mural en fer forgé
  • plaque décorative en aluminium
  • porte-photo en alliage
  • gong de méditation
  • miniature en métal
  • cadre pour affiche en acier
  • objet de vitrine en métal
  • décoration de table en bronze
  • sonnette de réception
  • cadre pour tableau en cuivre
  • statuette de jardin en métal

+2 autres

🚫 À ne PAS classer ici

  • × Electric bells, gongs and the like (8530)
  • × Articles of precious metal or metal clad with precious metal (Chapter 71)
  • × Musical instruments (Chapter 92)
  • × Toys, games and sports requisites (Chapter 95)
  • × Cutlery, spoons and forks (Chapter 82)
  • × Tools (Chapter 82)
  • × Hardware (e.g., hinges, locks, handles) (Chapter 8301, 8302)
  • × Jewellery and imitation jewellery (Chapter 71)

⚠️ Codes pièges similaires

Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.

Droits de douane et mesures - TARIC 8306290000

Source : DG TAXUD CIRCABC.

Synthèse import — origine China

Droits à payer estimés

0 %

Hors TVA, hors frais de dossier et hors taxes spécifiques.

Ce qui se cumule

Bloc Code additionnel Origine / condition Taux
Droit pays tiers ERGA OMNES 0 %
Total droits avant TVA 0 %

1. Droit de base

Droit pays tiers, remplacé par une préférence tarifaire si elle existe pour l'origine sélectionnée.

2. Mesures additionnelles

Anti-dumping, compensateur ou autres droits publiés pour cette origine et ce code additionnel.

3. TVA

Estimation France : TVA 20 % sur valeur douane + droits. Récupérable si l'importateur y est éligible.

Calcul indicatif sur droits ad valorem publiés. Les mesures conditionnelles, certificats, quotas, unités spécifiques et taxes hors TARIC peuvent modifier le montant réel.

🌍 Taux par pays d’origine

Range total estimé par origine : droit de base + code additionnel éventuel.

📥 Voir les données TARIC brutes à l'import (3 lignes, pour audit)
Origine Type Droit Code add. Base légale Validité
ERGA OMNES Third country duty 0.000 % Regulation 2658/87 2005-01-01
ERGA OMNES Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms 0.000 % Regulation 2658/87 2016-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) Import control Cond: Y cert: Y-038 (29):; Y cert: Y-962 (29):; Y (09): Regulation 1509/17 2017-09-01