📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 6304A1990A
|
|
||
|
|
||
|
6304 A 19 90 A
|
- - - -
autres
|
|
📖 À propos de ce code
This code covers furnishing articles made from nonwoven textile materials. These are typically used for decorative or functional purposes in homes and other interiors, but are not classified under heading 9404.
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n$o|9404 > autres > d'autres matières textiles > en nontissés
📦 Exemples de produits classés ici
- panneau décoratif non tissé
- revêtement mural intissé
- rideau occultant non tissé
- nappe intissé jetable
- chemin de table intissé
- coussin décoratif non tissé
- couvre-lit intissé
- tapis de sol non tissé
- protection de meuble intissé
- filtre textile pour ameublement
- doublure de rideau intissé
- parement mural intissé
- bande décorative intissé
- fond d'écran intissé
- accessoire de fenêtre intissé
- panneau acoustique intissé
- revêtement de sol intissé
- protection de matelas intissé
+2 autres
🚫 À ne PAS classer ici
- × articles of heading 9404 (e.g., mattresses, quilts, cushions with filling) -> 9404
- × wallpapers of paper -> chapter 48
- × wallpapers of plastic -> 3918
- × floor coverings of plastic -> 3918
- × floor coverings of rubber -> 4016
- × textile wall coverings of woven, knitted or crocheted fabrics -> 5904
- × disposable tablecloths of paper -> 4818
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.