📂 Catégorie 3824B99ABA92A

	TARIC	code droits

	Section 6 — Produits des industries chimiques ou connexes	3065 codes 0% 233.3%

01	ANIMAUX VIVANTS	99 codes 0% 11.5%
02	VIANDES ET ABATS COMESTIBLES	395 codes 0% 15.4%
03	POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES	905 codes 0% 23%
04	LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	205 codes 0% 17.3%
05	AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	26 codes 0% 5.1%
06	PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE	52 codes 0% 10.9%
07	LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES	173 codes 0% 50%
08	FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS	208 codes 0% 20.8%
09	CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES	54 codes 0% 12.5%
10	CÉRÉALES	179 codes 7.7%
11	PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT	79 codes 8.3% 50%
12	GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES	98 codes 0% 50%
13	GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX	26 codes 0% 19.2%
14	MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS	6 codes 0% 50%
15	GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE	168 codes 0% 85.6%
16	PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES	240 codes 0% 26%
17	SUCRES ET SUCRERIES	54 codes 6.2% 16%
18	CACAO ET SES PRÉPARATIONS	48 codes 0% 15.4%
19	PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES	69 codes 3.8% 12.8%
20	PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES	806 codes 0% 59.4%
21	PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES	93 codes 0% 246.1%
22	BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES	469 codes 0% 32%
23	RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX	116 codes 0% 165.9%
24	TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN	51 codes 0% 74.9%
25	SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS	84 codes 0% 1.7%
26	MINERAIS, SCORIES ET CENDRES	47 codes 0%
27	COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES	160 codes 0% 35.6%
28	PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES	404 codes 0% 128.1%
29	PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES	1695 codes 0% 233.3%
30	PRODUITS PHARMACEUTIQUES	58 codes 0%
31	ENGRAIS	60 codes 0% 6.5%
32	EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES	164 codes 0% 6.5%
33	HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES	52 codes 0% 17.3%
34	SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE	37 codes 0% 60.3%
35	MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES	41 codes 0% 67.4%
36	POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES	17 codes 5.7% 6.5%
37	PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES	41 codes 0% 6.5%
38	PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES	496 codes 0% 122.4%
39	MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES	552 codes 0% 79.4%
40	CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC	115 codes 0% 6.5%
41	PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS	73 codes 0% 6.5%
42	OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX	54 codes 1.7% 9.7%
43	PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES	23 codes 0% 3.7%
44	BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS	291 codes 0% 96.8%
45	LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE	13 codes 0% 4.7%
46	OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE	26 codes 0% 4.7%
47	PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)	24 codes —
48	PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON	171 codes —
49	PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS	23 codes —
50	SOIE	43 codes 0% 7.5%
51	LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN	60 codes 0% 8%
52	COTON	226 codes 0% 8%
53	AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER	38 codes 0% 8%
54	FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS;	101 codes 3.8% 94.1%
55	FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES	147 codes 4% 8%
56	OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE	103 codes 3.2% 12%
57	TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES	60 codes 3% 8%
58	TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES	76 codes 5% 8%
59	TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES	58 codes 0% 8%
60	ÉTOFFES DE BONNETERIE	54 codes 6.5% 8%
61	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE	176 codes 8% 12%
62	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE	276 codes 6.3% 12%
63	AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS	132 codes 0% 12%
64	CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS	100 codes 3% 17%
65	COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES	13 codes 0% 5.7%
66	PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES	9 codes 2.7% 5.2%
67	PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX	8 codes 1.7% 4.7%
68	OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES	76 codes 0% 3.7%
69	PRODUITS CÉRAMIQUES	66 codes 0% 91%
70	VERRE ET OUVRAGES EN VERRE	263 codes 0% 106.7%
71	PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES	59 codes 0% 4%
72	FONTE, FER ET ACIER	582 codes 0% 73.7%
73	OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER	438 codes 0% 93%
74	CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE	71 codes 0% 5.2%
75	NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL	20 codes 0% 3.3%
76	ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM	194 codes 0% 67.4%
78	PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB	11 codes 0% 5%
79	ZINC ET OUVRAGES EN ZINC	12 codes 0% 5%
80	ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN	6 codes —
81	AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES	112 codes 0% 70.4%
82	OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS	99 codes 1.7% 8.5%
83	OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS	71 codes 0% 81.5%
84	RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS	1289 codes 0% 92%
85	MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS	860 codes 0% 98.3%
86	VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS	29 codes 0% 3.7%
87	VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	366 codes 0% 85.3%
88	NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE	69 codes 0% 7.7%
89	NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE	42 codes 0% 2.7%
90	INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS	255 codes 0% 6.7%
91	HORLOGERIE	65 codes 0% 6%
92	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS	30 codes 1.7% 4%
93	ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	24 codes 0% 3.2%
94	MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES	126 codes 0% 5.7%
95	JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES	81 codes 0% 4.7%
96	OUVRAGES DIVERS	80 codes 0% 10.5%
97	OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ	81 codes —
98	ENSEMBLES INDUSTRIELS	96 codes —
99	CODES SPECIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINEE	14 codes 0%

3801	Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits	9 codes 3.6% 78.6%
3802	Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé	6 codes 3.2% 5.7%
3803	Tall oil, même raffiné	2 codes 0% 4.1%
3804	Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 3803	2 codes 5%
3805	Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal	5 codes 3.2% 4%
3806	Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues	5 codes 4.2% 6.5%
3807	Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales	2 codes 2.1% 4.6%
3808	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches	54 codes 0% 84.9%
3809	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs	8 codes 6.3% 8.3%
3810	Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage	3 codes 4.1% 6.5%
3811	Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales	56 codes 5.3% 6.5%
3812	Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques	28 codes 0% 6.5%
3813	Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices	2 codes 6.5%
3814	Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis	5 codes 6.5%
3815	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs	30 codes 0% 6.5%
3816	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 3801	2 codes 0% 2.7%
3817	Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°$s 2707 ou 2902	6 codes 6.3%
3818	Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique	3 codes 0%
3819	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids	2 codes 6.5%
3820	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage	2 codes 6.5%
3821	Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales	3821000000 5%
3822	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés	6 codes 0%
3823	Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels	26 codes 2.9% 5.1%
3824	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs	157 codes 0% 122.4%
3825	Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre	10 codes 5% 6.5%
3826	Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids	10 codes 6.5% 42.1%
3827	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs	54 codes 6.5%

3824 10	- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie	2 codes 6.5%
3824 30	- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques	5 codes 5.3% 38.3%
3824 40	- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons	3824400000 6.5%
3824 50	- Mortiers et bétons, non réfractaires	2 codes 6.5%
3824 60	- Sorbitol, autre que celui du n° 2905 44	4 codes 7.7% 9%
3824 A	- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent chapitre	20 codes 6.5%
3824 B	- autres	123 codes 0% 122.4%

3824 B 91	- - Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]	3824910000 6.5%
3824 B 92	- - Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique	3824920000 6.5%
3824 B 99	- - autres	121 codes 0% 122.4%

3824 B 99 10	- - - Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels	3824991000 5.7%
3824 B 99 15	- - - Échangeurs d'ions	3824991500 6.5%
3824 B 99 20	- - - Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques	3824992000 6%
3824 B 99 25	- - - Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut	3824992500 5.1%
3824 B 99 30	- - - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters	3824993000 3.2%
3824 B 99 A	- - - autres	116 codes 0% 122.4%

3824 B 99 A 45	- - - - Préparations désincrustantes et similaires	3824994500 6.5%
3824 B 99 A 50	- - - - Préparations pour la galvanoplastie	3824995000 6.5%
3824 B 99 A 55	- - - - Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)	3824995500 6.5%
3824 B 99 A A	- - - - Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales	3 codes 0%
3824 B 99 A 65	- - - - Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au n° 3824 10 00)	3824996500 6.5%
3824 B 99 A 70	- - - - Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions	3824997000 6.5%
3824 B 99 A B	- - - - autres	108 codes 0% 122.4%

3824 B 99 A B 75	- - - - - Tranches de niobate de lithium, non dopées	3824997500 0%
3824 B 99 A B 80	- - - - - Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550	3824998000 0%
3824 B 99 A B 85	- - - - - 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène	3824998500 0%
3824 B 99 A B 86	- - - - - Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore	3824998600 6.5%
3824 B 99 A B A	- - - - - Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs	77 codes 0% 74.9%
3824 B 99 A B 96	- - - - - autres	27 codes 6.5% 122.4%

3824 B 99 A B A 92	- - - - - - sous forme liquide à 20 °C	57 codes 0% 74.9%
3824 B 99 A B A 93	- - - - - - autres	20 codes 0% 46.2%

3824 B 99 A B A 92 01	- - - - - - - Naphtalène, dérivés chloro (CAS 70776-03-3)	3824999201 6.5%
3824 B 99 A B A 92 02	- - - - - - - préparation contenant de l’hexabromocyclododécane (CAS 25637-99-4, 3194-55-6)	3824999202 6.5%
3824 B 99 A B A 92 A	- - - - - - - Mélanges contenant des dérivés halogénés de l’éthylène ou du propylène	2 codes 6.5%
3824 B 99 A B A 92 B	- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile	2 codes 16.5% 42.1%
3824 B 99 A B A 92 17	- - - - - - - Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile	3824999217 16.5%–42.1%
3824 B 99 A B A 92 21	- - - - - - - Produits de réaction de la 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, du formaldéhyde et du 4-heptylphénol, ramifié et linéaire (PR-HP) (avec ≥ 0,1% m/m de 4-heptylphénol, ramifié et linéaire)	3824999221 6.5%
3824 B 99 A B A 92 22	- - - - - - - Solution contenant : -30 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), et -60 % ou plus mais pas plus de 70 % en poids de carbonate d'éthyle méthyle (CAS RN 623-53-0), ou de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)	3824999222 6.5%
3824 B 99 A B A 92 23	- - - - - - - Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propan-2-ol	3824999223 6.5%
3824 B 99 A B A 92 24	- - - - - - - 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénol	3824999224 6.5%
3824 B 99 A B A 92 25	- - - - - - - Mélange contenant en poids: -55 % ou plus mais pas plus de 65 % de (2S,3S,4S,5R,6R)-2-(((2R,3R,5S,6R)-4-(((2R,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)-3,5-bis(benzyloxy)-6-(4-méthoxy-4-oxobutoxy)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)méthoxy)-6-((((2S,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-3,4,5-triyl tribenzoate (CAS RN 1233475-58-5), -35 % ou plus mais pas plus de 45 % de toluène (CAS RN 108-88-3)	3824999225 6.5%
3824 B 99 A B A 92 27	- - - - - - - Méthyl 5-(diméthylamino)-2-méthyl-5-oxopentanoate (CAS RN 1174627-68-9) d'une pureté en poids de 75 % ou plus	3824999227 6.5%
3824 B 99 A B A 92 28	- - - - - - - Préparation contenant en poids: -30 % ou plus, mais pas plus de 60 % de 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benz[f]indène (CAS RN 7158-25-0), -10 % ou plus mais pas plus de 50 % de 3a,4,7,7a-tetrahydro-4,7-méthanoindène (CAS RN 77-73-6), et -contenant ou pas 10 % ou plus mais pas plus de 40 % de résine d'hydrocarbures de pétrole (CAS RN 68132-00-3)	3824999228 6.5%
3824 B 99 A B A 92 29	- - - - - - - Préparation contenant, en poids: - 85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) et - 1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane	3824999229 6.5%
3824 B 99 A B A 92 30	- - - - - - - Mélange de C10-C14 tert-alkylamines (numéro CE: 701-175-2)	3824999230 6.5%
3824 B 99 A B A 92 33	- - - - - - - Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: - sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou - sous forme de solution dans un solvant organique	3824999233 6.5%
3824 B 99 A B A 92 34	- - - - - - - 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé	3824999234 6.5%
3824 B 99 A B A 92 37	- - - - - - - Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65% ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)	3824999237 6.5%
3824 B 99 A B A 92 38	- - - - - - - Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)	3824999238 59.6%–74.9%
3824 B 99 A B A 92 40	- - - - - - - Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique	3824999240 6.5%
3824 B 99 A B A 92 41	- - - - - - - Formaldéhyde, produits de réaction oligomères avec l'aniline (MDA technique) (CAS RN 25214-70-4)	3824999241 6.5%
3824 B 99 A B A 92 44	- - - - - - - Mélange, contenant en poids: -90 % ou plus mais n'excédant pas 95 % d'éthoxylate de crésol (CAS RN 37281-57-5), et -5 % ou plus mais n'excédant pas 10 % d'éthoxylate de xylénol (CAS RN 61723-82-8)	3824999244 6.5%
3824 B 99 A B A 92 48	- - - - - - - Préparation contenant en poids: -80 % ou plus mais pas plus de 90 % de 3a,4,7,7a-tetrahydro-4,7-méthanoindène (CAS RN 77-73-6), et -pas plus de 10 % de 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-octahydro-1H-4,9:5,8-diméthanocyclopenta[b]naphtalène (CAS RN 7158-25-0), et - 0,5 % ou plus mais pas plus de 3 % de 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0)	3824999248 6.5%
3824 B 99 A B A 92 49	- - - - - - - préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)	3824999249 6.5%
3824 B 99 A B A 92 51	- - - - - - - Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique	3824999251 6.5%
3824 B 99 A B A 92 52	- - - - - - - Électrolyte contenant: -5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), -60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), -0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles	3824999252 6.5%
3824 B 99 A B A 92 54	- - - - - - - Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)	3824999254 6.5%
3824 B 99 A B A 92 55	- - - - - - - Additifs pour peintures et revêtements, contenant: - un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et - 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique	3824999255 6.5%
3824 B 99 A B A 92 58	- - - - - - - Mélange contenant en poids: -56 % ou plus mais pas plus de 85 % d'isomères du divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0) -15 % ou plus mais pas plus de 44 % d'isomères de l''éthylvinylbenzène (CAS RN 28106-30-1)	3824999258 6.5%
3824 B 99 A B A 92 61	- - - - - - - 3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %	3824999261 6.5%
3824 B 99 A B A 92 62	- - - - - - - Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane	3824999262 6.5%
3824 B 99 A B A 92 63	- - - - - - - Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol	3824999263 6.5%
3824 B 99 A B A 92 C	- - - - - - - Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10 % (v/v)	2 codes 6.5%
3824 B 99 A B A 92 68	- - - - - - - Préparation contenant en poids: - 20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (numéro CAS 1404190-37-9) - dans un solvant de: - 10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (numéro CAS 89-72-5) - 64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (numéro CAS 64742-94-5) et - 6 % (± 1,0 %) de naphtalène (numéro CAS 91-20-3)	3824999268 6.5%
3824 B 99 A B A 92 69	- - - - - - - Préparation contenant en poids: - 80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5) - 7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle) et - pas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)	3824999269 6.5%
3824 B 99 A B A 92 70	- - - - - - - Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine	3824999270 6.5%
3824 B 99 A B A 92 73	- - - - - - - Amines trialkyles en C8-10 (CAS RN 68814-95-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus	3824999273 6.5%
3824 B 99 A B A 92 75	- - - - - - - Mélange, contenant en poids : -75 % ou plus de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2), -pas plus de 20 % de chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9), -pas plus de 4 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1), destiné à la production de composés de butylétain utilisés dans la fabrication du verre et de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l'industrie pharmaceutique	3824999275 6.5%
3824 B 99 A B A 92 79	- - - - - - - Mélange, contenant en poids : -du chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9) d'une pureté en poids de 80 % ou plus; -pas plus de 5 % de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2), -pas plus de 6 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1), -pas plus de 11 % d'o-xylène (CAS RN 95-47-6), destiné à la production de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l'industrie pharmaceutique	3824999279 6.5%
3824 B 99 A B A 92 81	- - - - - - - Masse de réaction de 3- [(diphénoxyphosphoryl)oxy]phényle triphényle 1,3-phénylène bis(phosphate) et tétraphényle 1,3-phénylène bis(phosphate)	3824999281 6.5%
3824 B 99 A B A 92 82	- - - - - - - Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène	3824999282 6.5%
3824 B 99 A B A 92 83	- - - - - - - 1-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d'une pureté en poids d'au moins 70 %, mais n'excédant pas 90 %	3824999283 6.5%
3824 B 99 A B A 92 84	- - - - - - - Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: - soit d'un composé d'aluminium-alkyle, - soit d'un complexe organique de tungstène - soit d'un complexe organique de molybdène	3824999284 6.5%
3824 B 99 A B A 92 86	- - - - - - - Amides gras de tallol, N,N-diméthyle (CAS RN 68308-74-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus	3824999286 6.5%
3824 B 99 A B A 92 88	- - - - - - - 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)	3824999288 6.5%
3824 B 99 A B A 92 89	- - - - - - - Mélange d'alkyl-diméthylamines (tertiaires) contenant, en poids: — 60 % ou plus, mais pas plus de 80 % de dodécyldiméthylamine (CAS RN 112-18-5), et — 20 % ou plus, mais pas plus de 30 % de diméthyl(tétradécyl)amine (CAS RN 112-75-4)	3824999289 6.5%
3824 B 99 A B A 92 90	- - - - - - - Acide 1,2-benzènedicarboxylique, esters de di-C6-10-alkyle (CAS RN 68515-51-5)	3824999290 6.5%
3824 B 99 A B A 92 91	- - - - - - - 1,2-benzènedicarboxylique, mélange de diesters de décyle, d’hexyle et d’octyle avec ≥ 0,3% de phtalate de dihexyle (CAS RN 68648-93-1)	3824999291 6.5%
3824 B 99 A B A 92 92	- - - - - - - Solution consistant en - 50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et - 50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)	3824999292 6.5%
3824 B 99 A B A 92 94	- - - - - - - Acétate de ({[2-(trifluorométhyl)phényl]carbonyl}amino)méthyle (CAS RN 895525-72-1) d'une teneur minimale de 45 % en poids dissous dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5)	3824999294 6.5%
3824 B 99 A B A 92 95	- - - - - - - Solution de cis-1-{[(2,5-diméthylphényl)acétyl]amino}-4-méthoxycyclohexanecarboxylate de méthyle (CAS RN 203313-47-7) dans du N,N-diméthylacétamide (CAS RN 127-19-5), contenant en poids au moins 25 % mais pas plus de 45 % de carboxylate	3824999295 6.5%
3824 B 99 A B A 92 96	- - - - - - - Produits contenant en poids plus de 35 % de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes	3824999296 23.8%–39.5%
3824 B 99 A B A 92 97	- - - - - - - Mélange contenant des bis[3-(triéthoxysilyl)propyl] polysulfures (CAS RN 211519-85-6) d'une pureté en poids de 84 % ou plus	3824999297 6.5%
3824 B 99 A B A 92 98	- - - - - - - Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec	3824999298 46.2%
3824 B 99 A B A 92 99	- - - - - - - autres	3824999299 0%

3824 B 99 A B A 92 A 07	- - - - - - - - R514a [contenant 74,7 % de 1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFC-1336mzz) et 25,3 % de trans-1,2-dichloroéthylène]	3824999207 6.5%
3824 B 99 A B A 92 A 08	- - - - - - - - autres	3824999208 6.5%

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