📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 2204A22A
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2204 A 22 A
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📖 À propos de ce code
This code covers still wines, not sparkling, that are bottled with mushroom stoppers secured by ties or fastenings. It also includes wines with a specific level of dissolved carbon dioxide pressure, ranging from 1 to less than 3 bars at 20°C, which are not sparkling wines.
Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars
📦 Exemples de produits classés ici
- Vin tranquille bouché champignon
- Vin effervescent léger
- Vin pétillant doux
- Vin de table avec surpression
- Vin mousseux léger
- Vin demi-sec avec CO2
- Vin de fête
- Vin de loisir
- Vin de consommation courante
- Vin de pays avec pression
- Vin rouge bouché
- Vin blanc bouché
- Vin rosé bouché
- Vin de vendanges tardives (si pression)
- Vin de méthode traditionnelle (si pression)
- Vin de liqueur (si pression)
- Vin de dessert (si pression)
- Vin de gastronomie (si pression)
🚫 À ne PAS classer ici
- × Sparkling wines with pressure >= 3 bars (220410)
- × Wines with pressure < 1 bar
- × Wines in containers other than bottles
- × Wines with corks not secured by ties or fastenings
- × Fortified wines
- × Grape must
- × Alcoholic beverages other than wine
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.